Les acomptes provisionnels, c'est quoi ça?
<p><em>Tous les superhéros ont leur faiblesse. Pour Superman, c’est la kryptonite, tandis que pour Iron-Man, il s’agit de son coeur artificiel qui le maintient en vie. Comme les pigistes et les travailleurs autonomes sont pour la plupart des super-héros qui arrivent à tout gérer, quelle est leur némésis? À en voir les commentaires, ce serait les acomptes provisionnels. Mais qu’est-ce que les acomptes provisionnels et pourquoi cela donne-t-il autant de stress aux entrepreneurs? Voyons cela de plus près.</em></p>
<h3><strong>Qu’est-ce que les acomptes provisionnels?</strong></h3>
<p>Au départ, nous pensions que c’était <a href="https://fr.momenteo.com/blogue/travailleurs-autonomes-questce-que-la-tenue-de-livres-exactement-" target="_blank">la tenue de livres</a> qui donnait le plus d’insomnie aux travailleurs autonomes, mais nous nous sommes trompés. Quatre fois par année, certaines personnes, dont de nombreux pigistes, sont appelées à verser des acomptes provisionnels. Cela semble être une grande source d’inquiétudes pour plusieurs. Mais qu’est-ce que les acomptes provisionnels exactement? En résumé, voyez cela comme des impôts. À noter que si vous habitez au Québec, vous devrez verser des acomptes provisionnels au provincial et au fédéral.</p>
<p>Selon <a href="https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/payer-ou-etre-rembourse/acomptes-provisionnels/" target="_blank">le site de Revenu Québec</a>, les acomptes provisionnels, aussi appelés versements trimestriels, vous permettent de payer vos impôts, mais aussi certaines cotisations si c’est applicable (Régime des rentes, Fonds des services de santé, régime d’assurance médicaments, régime québécois d’assurance parentale). S’ils sont admissibles, les travailleurs autonomes et les pigistes doivent alors garder une partie de leurs revenus de côté pour payer leurs impôts. Les paiements sont dus quatre fois par année: le 15 mars, 15 juin, 15 septembre et 15 décembre.</p>
<h3><strong>Qui doit verser des acomptes provisionnels?</strong></h3>
<p>Ce n’est qu’une partie de la population qui doit payer des acomptes provisionnels, plus précisément les personnes dont l’impôt n’est pas prélevé directement de leurs revenus tout au long de l’année. Donc, une personne qui paie de l’impôt sur chacune de ses paies n’a pas besoin de verser des acomptes prévisionnels. Comme les travailleurs autonomes et les pigistes ne paient pas d’impôt à la source, ils sont tenus de payer leur part avec quatre versements. </p>
<p>Il y a aussi certaines conditions à respecter. Tout d’abord, l’impôt net que vous pensez devoir payer pour une année courante doit être au-delà de 1800$. Ensuite, il faut prendre en compte l’impôt net à payer s’il dépasse 1800$ pour l’une ou l’autre des deux dernières années. Bref, le montant magique à se rappeler ici est 1800$. </p>
<h3><strong>Combien dois-je verser exactement?</strong></h3>
<p>Si vous devez verser des acomptes provisionnels, comment savoir combien vous devez exactement? Évidemment, vous pouvez vérifier auprès d’un professionnel financier, ou bien contacter l’Agence du Revenu ou Revenu Québec. À noter toutefois que le gouvernement canadien a mis à votre disposition<a href="https://www.canada.ca/content/dam/cra-arc/migration/cra-arc/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/pymnts/nstlmnts/Instalment-chart-fill-21f.pdf" target="_blank"> un tableau pour vous aider à calculer vos acomptes provisionnels</a> pour l’année en cours. Vous n’avez qu’à le remplir pour savoir ce que vous devez verser. Faites bien attention de cocher la case Québec si vous résidez dans cette province, car les calculs ne sont pas exactement les mêmes.</p>
<p>Il y a aussi différentes méthodes qui peuvent vous aider à savoir quel montant vous devez verser pour vos acomptes provisionnels. Sur le site de <a href="https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/paiements-arc/paiements-particuliers/impots-acomptes-provisionnels/methodes-calcul.html" target="_blank">l’Agence du Revenu du Canada</a>, l’on y présente la méthode sans calcul (à préférer si vos revenus sont similaires d’une année à l’autre), la méthode de l’année précédente (pertinent si votre revenu est similaire à celui de l’année précédente, mais pas de celui d’il y a deux ans) et la méthode de l’année courante (si vos revenus sont très différents de ceux des années précédentes). Au besoin, référez-vous à un professionnel pour bien comprendre quelle méthode de calcul est la plus avantageuse pour votre situation.</p>
<h3><strong>Comment vais-je être informé lorsque je dois verser mes acomptes?</strong></h3>
<p>Les différents paliers de gouvernement vous enverront une lettre deux fois par année pour vous rappeler que vous devez verser vos acomptes provisionnels. Un rappel sera envoyé en février concernant les paiements de mars et juin, tandis qu’un autre sera envoyé en août pour les paiements de septembre et décembre. Ces lettres sont envoyées aux personnes qui devront probablement verser des acomptes. Par conséquent, vérifiez si c’est vraiment le cas avant d’envoyer votre paiement.</p>
<h3><strong>Comment puis-je verser mes acomptes provisionnels?</strong></h3>
<p>Du côté du fédéral, vous avez trois choix: vous pouvez payer vos acomptes provisionnels en personne, par la poste en envoyant un chèque ou en ligne. Si vous désirez payer en personne, vous pouvez vous rendre directement chez votre institution financière ou bien à un comptoir de Postes Canada. Si vous préférez payer en ligne, vous pouvez passer par votre institution financière ou par le service Mon paiement de l’ARC.</p>
<p>Au Québec, vous pouvez verser vos acomptes provisionnels par Internet grâce au service de paiement en ligne d’une institution financière reconnue ou à partir de votre dossier de Revenu Québec. Vous pouvez aussi payer en vous rendant au comptoir d’une institution financière ou envoyer un chèque et le bordereau de paiement par la poste.</p>
<h3><strong>Qu’est-ce qui se passe lorsque je ne paie pas à temps?</strong></h3>
<p>Les travailleurs autonomes et les pigistes doivent mettre à leur calendrier les quatre dates de paiement pour éviter des intérêts assez importants. En effet, si vous oubliez de verser vos acomptes provisionnels, vous aurez à payer des frais d’intérêt et des pénalités. Par exemple, Québec demande des intérêts qui tournent autour de 17%, d’où l’importance d’être discipliné. Pourquoi ne pas mettre un rappel et verser le tout quelques semaines avant pour éviter tout ennui?</p>
<h3><strong>Des questions?</strong></h3>
<p>En conclusion, ce n’est pas parce que vous décidez de devenir travailleur autonome ou pigiste que vous ne devez pas payer d’impôts. Si vous avez des questions ou que les acomptes provisionnels vous donnent toujours des sueurs froides, pourquoi ne pas en parler avec un comptable? Un professionnel pourra vous guider et même vous donner des conseils sur comment payer moins d’acomptes provisionnels. Mais comment trouver un professionnel financier compétent? On en parle dans notre article <a href="https://fr.momenteo.com/blogue/comment-choisir-le-comptable-pour-ton-entreprise" target="_blank">Comment choisir le comptable parfait pour votre entreprise</a>. Bonne chance et n’oubliez pas de verser vos acomptes provisionnels!</p>