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Les acomptes provisionnels, c'est quoi ça?

<p><em>Tous les superh&eacute;ros ont leur faiblesse. Pour Superman, c&rsquo;est la kryptonite, tandis que pour Iron-Man, il s&rsquo;agit de son coeur artificiel qui le maintient en vie. Comme les pigistes et les travailleurs autonomes sont pour la plupart des super-h&eacute;ros qui arrivent &agrave; tout g&eacute;rer, quelle est leur n&eacute;m&eacute;sis? &Agrave; en voir les commentaires, ce serait les acomptes provisionnels. Mais qu&rsquo;est-ce que les acomptes provisionnels et pourquoi cela donne-t-il autant de stress aux entrepreneurs? Voyons cela de plus pr&egrave;s.</em></p> <h3><strong>Qu&rsquo;est-ce que les acomptes provisionnels?</strong></h3> <p>Au d&eacute;part, nous pensions que c&rsquo;&eacute;tait <a href="https://fr.momenteo.com/blogue/travailleurs-autonomes-questce-que-la-tenue-de-livres-exactement-" target="_blank">la tenue de livres</a> qui donnait le plus d&rsquo;insomnie aux travailleurs autonomes, mais nous nous sommes tromp&eacute;s. Quatre fois par ann&eacute;e, certaines personnes, dont de nombreux pigistes, sont appel&eacute;es &agrave; verser des acomptes provisionnels. Cela semble &ecirc;tre une grande source d&rsquo;inqui&eacute;tudes pour plusieurs. Mais qu&rsquo;est-ce que les acomptes provisionnels exactement? En r&eacute;sum&eacute;, voyez cela comme des imp&ocirc;ts. &Agrave; noter que si vous habitez au Qu&eacute;bec, vous devrez verser des acomptes provisionnels au provincial et au f&eacute;d&eacute;ral.</p> <p>Selon <a href="https://www.revenuquebec.ca/fr/citoyens/declaration-de-revenus/payer-ou-etre-rembourse/acomptes-provisionnels/" target="_blank">le site de Revenu Qu&eacute;bec</a>, les acomptes provisionnels, aussi appel&eacute;s versements trimestriels, vous permettent de payer vos imp&ocirc;ts, mais aussi certaines cotisations si c&rsquo;est applicable (R&eacute;gime des rentes, Fonds des services de sant&eacute;, r&eacute;gime d&rsquo;assurance m&eacute;dicaments, r&eacute;gime qu&eacute;b&eacute;cois d&rsquo;assurance parentale). S&rsquo;ils sont admissibles, les travailleurs autonomes et les pigistes doivent alors garder une partie de leurs revenus de c&ocirc;t&eacute; pour payer leurs imp&ocirc;ts. Les paiements sont dus quatre fois par ann&eacute;e: le 15 mars, 15 juin, 15 septembre et 15 d&eacute;cembre.</p> <h3><strong>Qui doit verser des acomptes provisionnels?</strong></h3> <p>Ce n&rsquo;est qu&rsquo;une partie de la population qui doit payer des acomptes provisionnels, plus pr&eacute;cis&eacute;ment les personnes dont l&rsquo;imp&ocirc;t n&rsquo;est pas pr&eacute;lev&eacute; directement de leurs revenus tout au long de l&rsquo;ann&eacute;e. Donc, une personne qui paie de l&rsquo;imp&ocirc;t sur chacune de ses paies n&rsquo;a pas besoin de verser des acomptes pr&eacute;visionnels. Comme les travailleurs autonomes et les pigistes ne paient pas d&rsquo;imp&ocirc;t &agrave; la source, ils sont tenus de payer leur part avec quatre versements.&nbsp;&nbsp;&nbsp;</p> <p>Il y a aussi certaines conditions &agrave; respecter. Tout d&rsquo;abord, l&rsquo;imp&ocirc;t net que vous pensez devoir payer pour une ann&eacute;e courante doit &ecirc;tre au-del&agrave; de 1800$. Ensuite, il faut prendre en compte l&rsquo;imp&ocirc;t net &agrave; payer s&rsquo;il d&eacute;passe 1800$ pour l&rsquo;une ou l&rsquo;autre des deux derni&egrave;res ann&eacute;es. Bref, le montant magique &agrave; se rappeler ici est 1800$.&nbsp;</p> <h3><strong>Combien dois-je verser exactement?</strong></h3> <p>Si vous devez verser des acomptes provisionnels, comment savoir combien vous devez exactement? &Eacute;videmment, vous pouvez v&eacute;rifier aupr&egrave;s d&rsquo;un professionnel financier, ou bien contacter l&rsquo;Agence du Revenu ou Revenu Qu&eacute;bec. &Agrave; noter toutefois que le gouvernement canadien a mis &agrave; votre disposition<a href="https://www.canada.ca/content/dam/cra-arc/migration/cra-arc/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/pymnts/nstlmnts/Instalment-chart-fill-21f.pdf" target="_blank"> un tableau pour vous aider &agrave; calculer vos acomptes provisionnels</a> pour l&rsquo;ann&eacute;e en cours. Vous n&rsquo;avez qu&rsquo;&agrave; le remplir pour savoir ce que vous devez verser. Faites bien attention de cocher la case Qu&eacute;bec si vous r&eacute;sidez dans cette province, car les calculs ne sont pas exactement les m&ecirc;mes.</p> <p>Il y a aussi diff&eacute;rentes m&eacute;thodes qui peuvent vous aider &agrave; savoir quel montant vous devez verser pour vos acomptes provisionnels. Sur le site de <a href="https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/paiements-arc/paiements-particuliers/impots-acomptes-provisionnels/methodes-calcul.html" target="_blank">l&rsquo;Agence du Revenu du Canada</a>, l&rsquo;on y pr&eacute;sente la m&eacute;thode sans calcul (&agrave; pr&eacute;f&eacute;rer si vos revenus sont similaires d&rsquo;une ann&eacute;e &agrave; l&rsquo;autre), la m&eacute;thode de l&rsquo;ann&eacute;e pr&eacute;c&eacute;dente (pertinent si votre revenu est similaire &agrave; celui de l&rsquo;ann&eacute;e pr&eacute;c&eacute;dente, mais pas de celui d&rsquo;il y a deux ans) et la m&eacute;thode de l&rsquo;ann&eacute;e courante (si vos revenus sont tr&egrave;s diff&eacute;rents de ceux des ann&eacute;es pr&eacute;c&eacute;dentes). Au besoin, r&eacute;f&eacute;rez-vous &agrave; un professionnel pour bien comprendre quelle m&eacute;thode de calcul est la plus avantageuse pour votre situation.</p> <h3><strong>Comment vais-je &ecirc;tre inform&eacute; lorsque je dois verser mes acomptes?</strong></h3> <p>Les diff&eacute;rents paliers de gouvernement vous enverront une lettre deux fois par ann&eacute;e pour vous rappeler que vous devez verser vos acomptes provisionnels. Un rappel sera envoy&eacute; en f&eacute;vrier concernant les paiements de mars et juin, tandis qu&rsquo;un autre sera envoy&eacute; en ao&ucirc;t pour les paiements de septembre et d&eacute;cembre. Ces lettres sont envoy&eacute;es aux personnes qui devront probablement verser des acomptes. Par cons&eacute;quent, v&eacute;rifiez si c&rsquo;est vraiment le cas avant d&rsquo;envoyer votre paiement.</p> <h3><strong>Comment puis-je verser mes acomptes provisionnels?</strong></h3> <p>Du c&ocirc;t&eacute; du f&eacute;d&eacute;ral, vous avez trois choix: vous pouvez payer vos acomptes provisionnels en personne, par la poste en envoyant un ch&egrave;que ou en ligne. Si vous d&eacute;sirez payer en personne, vous pouvez vous rendre directement chez votre institution financi&egrave;re ou bien &agrave; un comptoir de Postes Canada. Si vous pr&eacute;f&eacute;rez payer en ligne, vous pouvez passer par votre institution financi&egrave;re ou par le service Mon paiement de l&rsquo;ARC.</p> <p>Au Qu&eacute;bec, vous pouvez verser vos acomptes provisionnels par Internet gr&acirc;ce au service de paiement en ligne d&rsquo;une institution financi&egrave;re reconnue ou &agrave; partir de votre dossier de Revenu Qu&eacute;bec. Vous pouvez aussi payer en vous rendant au comptoir d&rsquo;une institution financi&egrave;re ou envoyer un ch&egrave;que et le bordereau de paiement par la poste.</p> <h3><strong>Qu&rsquo;est-ce qui se passe lorsque je ne paie pas &agrave; temps?</strong></h3> <p>Les travailleurs autonomes et les pigistes doivent mettre &agrave; leur calendrier les quatre dates de paiement pour &eacute;viter des int&eacute;r&ecirc;ts assez importants. En effet, si vous oubliez de verser vos acomptes provisionnels, vous aurez &agrave; payer des frais d&rsquo;int&eacute;r&ecirc;t et des p&eacute;nalit&eacute;s. Par exemple, Qu&eacute;bec demande des int&eacute;r&ecirc;ts qui tournent autour de 17%, d&rsquo;o&ugrave; l&rsquo;importance d&rsquo;&ecirc;tre disciplin&eacute;. Pourquoi ne pas mettre un rappel et verser le tout quelques semaines avant pour &eacute;viter tout ennui?</p> <h3><strong>Des questions?</strong></h3> <p>En conclusion, ce n&rsquo;est pas parce que vous d&eacute;cidez de devenir travailleur autonome ou pigiste que vous ne devez pas payer d&rsquo;imp&ocirc;ts. Si vous avez des questions ou que les acomptes provisionnels vous donnent toujours des sueurs froides, pourquoi ne pas en parler avec un comptable? Un professionnel pourra vous guider et m&ecirc;me vous donner des conseils sur comment payer moins d&rsquo;acomptes provisionnels. Mais comment trouver un professionnel financier comp&eacute;tent? On en parle dans notre article <a href="https://fr.momenteo.com/blogue/comment-choisir-le-comptable-pour-ton-entreprise" target="_blank">Comment choisir le comptable parfait pour votre entreprise</a>. Bonne chance et n&rsquo;oubliez pas de verser vos acomptes provisionnels!</p>

Ariane